Charte du Parti

Charte du Parti

Préambule

Orange est un regroupement d'Orléanais soucieux de leur duché, de leur langue, de leur culture et des valeurs de solidarité.
Ces personnes se sont réunies au sein d'un parti pour défendre ces valeurs et pour servir le peuple d'Orléans. Le parti s'engage à porter assistance à toutes celles et ceux qui viendraient en faire la demande. Aussi, Orange servira les intérêts du Duché d'Orléans et de son peuple en toute circonstance.

Article 1. De l’appartenance au parti ORANGE

Est admis membre, tout Orléanais vivant dans un des 5 villages du Duché et demandant à adhérer sans être membre d'un autre parti.

Article 2. De l’exclusion du parti ORANGE

Est exclu automatiquement du parti, tout membre adhérant à un autre parti, tout membre déménageant du Duché, tout membre invitant à voter pour une autre liste sauf autorisation explicite du parti en son sein.
De plus, un membre peut être exclu à la demande de 5 membres auprès du Directeur de façon privée (MP sur le forum).
Si le nombre requis est atteint, le Directeur est dans l'obligation de faire l'annonce publique et d'exprimer les raisons de la demande. Le membre mis en cause à 2 jours pour s'exprimer sur le sujet.
A la suite de ces 2 jours, le Chancelier lance un vote secret ou non qui durera 3 jours.(topic non verrouillé).
Le vote est ouvert à tous y compris au membre contre qui le vote s'élève. Dans le cas ou celui ci annonce au parti qu'il a voté pour son éviction le sondage est arrêté et le vote pris comme une démission.
Sinon, le Directeur applique la décision issue des urnes dans le respect de l'égalité des voix chez ORANGE.

Article 3. De la démission du parti ORANGE

Tout membre est libre de démissionner à tout moment du parti sans qu’aucun accord ne soit nécessaire de la part du Directeur ou du Chancelier.


Article 4. Du Directoire

Le Parti sera dirigé par un Directeur chargé de représenter le parti dans la vie publique et de veiller à son bon fonctionnement.
Dans ce but, il est aidé par le Chancelier qui veille aux tâches administratives.


Article 5. De la nomination du Directoire

Le directeur est élu par tous les membres du parti à la majorité relative.
Le chancelier est nommé par le directeur du parti.
Tous les membres du Parti peuvent se présenter aux élections.


Article 6. De la durée du mandat

La durée du mandat du Directeur est indéterminée.
La mandat du Chancelier est indéterminée.

Des votes de confiances sont organisés tous les 2 mois. S'il s'avérait que les membres du parti n'ont plus confiance dans un des membre du directoire, des élections serait immédiatement lancés par le Chancelier en place.


Article 7. De l’organisation des élections

Lors des votes, tous les membres du parti pourront s'exprimer.
L'égalité des voix est la base de nos votes ainsi chaque membre, quelque soit son poste au sein du Parti disposera d'une seule voix.

Le chancelier, une semaine avant les dates butoirs, se doit de lancer les appels à candidatures. Ainsi tout éventuel candidat à une semaine pour se présenter.
A la suite de cette semaine le Chancelier lance les élections par un sondage (sondage lancé dans un sujet dédié à l’élection).
Le libre choix d’exprimer ou non son vote est laissé aux votants (sujet déverrouillé).


Article 8. Des prérogatives du Directeur

Le Directeur veille à la bonne marche du parti. Il le représente publiquement et peut exprimer l’avis du parti sur des sujets publics. En cas d’égalité sur un vote dans une décision du parti, il est le seul à pouvoir trancher.

Plusieurs solutions s’offre à lui :

• Relancer un vote
  
• Trancher en faveur d’une des décisions proposées.
  

Le Directeur propose les orientations politiques du parti après chaque élection pour un mandat. Elles sont soumises à l’avis des membres. Il est en charge de préparer une liste ducale pour les élections. Il n’a aucune influence particulière sur le déroulement de cette liste. Il peut en faire parti comme tout membre du parti.


Article 9. Des prérogatives du Chancelier

Le Chancelier aide le Directeur dans sa démarche. Il accorde les accès aux nouveaux membres.
Il organise les élections, les votes pour prendre les décisions, participe à l’évolution des bâtiments. En plus de ses uniques prérogatives, le Chancelier bénéficie des mêmes droits que tout membre du parti.


Article 10. De la vie au sein du parti

Le parti est un lieu de débat où toutes les discutions sont autorisées dans la limite de la décence. Toutes les décisions du parti seront prises par des votes de tous les membres du parti. Chacun des membres doit se plier à la décision issue de ces votes.


Article 11. De la tenue des votes

Chaque vote dure 3 jours à compter de l’ouverture par le chancelier. L’ouverture du vote est ordonnée par le Directeur publiquement à la suite du débat.
Le Chancelier annonce à son tour l’ouverture du vote et la date de sa clôture par la même occasion.
A l’issue du vote, la décision est entérinée en suivant la majorité relative dans tous les cas.